Bienvenue sur MC PRO BÂTIMENT !

Les présentes conditions générales définissent les règles et réglementations relatives à l’utilisation du site internet de MC PRO BÂTIMENT, accessible à l’adresse suivante : mcprobat.com

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. N’utilisez pas le site MC PRO BÂTIMENT si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page.

Cookies

Le site utilise des cookies afin de personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à notre site, vous acceptez l’utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par le serveur d’une page web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Ils sont attribués de manière unique à chaque utilisateur et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui les a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d’exploiter notre site. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement. En acceptant les cookies obligatoires, vous acceptez également les cookies tiers pouvant être utilisés via des services tiers intégrés au site (par exemple : une fenêtre d’affichage vidéo).

Licence

Sauf indication contraire, MC PRO BÂTIMENT et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble du contenu du site. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Vous pouvez accéder au contenu de MC PRO BÂTIMENT pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales.

Il vous est interdit de :

Copier ou republier le contenu de MC PRO BÂTIMENT
Vendre, louer ou sous-licencier le contenu de MC PRO BÂTIMENT
Reproduire, dupliquer ou copier le contenu de MC PRO BÂTIMENT
Redistribuer le contenu de MC PRO BÂTIMENT

Le présent accord prend effet à compter de sa date de publication.

Commentaires

Certaines parties du site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des avis et informations. MC PRO BÂTIMENT ne filtre pas, ne modifie pas et ne publie pas les commentaires avant leur mise en ligne.

Les commentaires reflètent uniquement l’opinion de leur auteur et non celle de MC PRO BÂTIMENT, de ses agents ou partenaires. Dans la limite autorisée par la loi, MC PRO BÂTIMENT ne saurait être tenu responsable des commentaires ni de tout dommage ou préjudice résultant de leur utilisation ou publication.

MC PRO BÂTIMENT se réserve le droit de surveiller et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou contraire aux présentes conditions.

Vous garantissez que :

Vous disposez de tous les droits et autorisations nécessaires pour publier les commentaires
Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers
Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant, indécent ou illégal
Les commentaires ne servent pas à promouvoir des activités commerciales ou illégales

Vous accordez à MC PRO BÂTIMENT une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et diffuser vos commentaires sur tout support.

Liens hypertextes vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :

Organismes gouvernementaux
Moteurs de recherche
Médias et organes de presse
Annuaires en ligne
Entreprises accréditées (hors organisations caritatives à but lucratif)

Les liens doivent :

Ne pas être trompeurs
Ne pas suggérer une approbation ou un partenariat inexistant
Être cohérents avec le contexte du site d’origine

D’autres demandes de liens peuvent être étudiées (associations, portails internet, cabinets comptables, juridiques, établissements d’enseignement, etc.).

Toute demande doit être envoyée par e-mail à contact@mcprobat.com, avec :

Nom et organisation
Coordonnées
URL du site
Pages concernées

Un délai de réponse de 2 à 3 semaines est à prévoir.

Aucun usage du logo ou des visuels de MC PRO BÂTIMENT n’est autorisé sans accord écrit préalable.

Responsabilité du contenu

Nous ne sommes pas responsables du contenu figurant sur les sites tiers contenant des liens vers notre site. Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation liée à votre site.

Réserve de droits

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers notre site à tout moment. Vous acceptez de supprimer immédiatement ces liens sur demande. Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment.

Suppression de liens

Si vous estimez qu’un lien présent sur notre site est inapproprié, vous pouvez nous contacter. Nous examinerons la demande sans obligation de réponse.

Exactitude des informations

Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations présentes sur le site, ni la disponibilité permanente du site.

Clause de non-responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous excluons toute responsabilité liée à l’utilisation du site.

Rien dans cette clause ne limite :

La responsabilité en cas de décès ou blessures
La responsabilité en cas de fraude
Toute responsabilité qui ne peut être exclue légalement

Tant que le site et ses services sont fournis gratuitement, MC PRO BÂTIMENT ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte.